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Le service des petites annonces d'ETF est un service gratuit , réservé exclusivement aux membres du forum après un certain nombre de messages et qui suit les règles générales de celui-ci.
Ce n'est en aucun cas une rubrique commerciale : il s'agit uniquement de ventes ou échanges entre particuliers de materiel d'occasion leur appartenant .
La revente par des professionels de produits neufs dans le but de générer des bénéfices est interdite .
Doit être considéré comme professionnel, au sens des dispositions de l'article L.121-1 du Code de commerce, celui qui exerce des actes de commerce et en fait sa profession habituelle.
ETF ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu , de l'authenticité et de l'exactitude des informations contenues dans la fiche de l'annonceur.
L'utilisateur s'engage à respecter les législations et réglementations applicables et reconnait être seul responsable de ses annonces.
En cas de litige ,la responsabilité d'ETF ne pourra être mise en cause : il convient aux vendeurs et acheteurs de prendre les dispositions nécessaires à la bonne réalisation de leurs affaires .
ETF se réserve le droit de supprimer toute annonce contrevenant à ces directives .
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Doit être considéré comme professionnel, au sens des dispositions de l'article L.121-1 du Code de commerce, celui qui exerce des actes de commerce et en fait sa profession habituelle.
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